Categorie » Plan Local d’Urbanisme «

18 septembre , 2016 | Auteur:

Rapport de Présentation

12 novembre , 2012 | Auteur:

Vous trouverez ci-dessous les documents qui ont été modifiés après enquête publique et approbation par une délibération n° 2013/02 du 1er février 2013 :

note de présentation

rapport de présentation

orientations particulières d’aménagement

règlement (pages modifiées uniquement) règlement complet à jour au 2013 02 01 (document complet)

zonage – emplacements réservés – échelle 2 500

 

Categorie: Plan Local d'Urbanisme  | Thématique:
22 mai , 2012 | Auteur:

Vous trouverez ci-dessous les documents qui ont été modifiés lors de la modification simplifiée n° 1 approuvée par une délibération n° 2011/49 du 10 novembre 2011 :

Note explicative

Rapport de présentation

Orientation particulières d’aménagement

Règlement

Zonage échelle 2000

Zonage échelle 4000

 

 

Categorie: Plan Local d'Urbanisme  | Thématique:
04 octobre , 2011 | Auteur:

Vous trouverez dans cette rubrique tous les documents qui forment le Plan Local d’Urbanisme, adopté par une délibération du conseil municipal du 3 avril 2009.

Rapport de présentation

Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Orientations d’aménagement particulières

Règlement

Zonage échelle 2000

Zonage échelle 4000

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